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Est souverain celui qui décide de l'État d'exception https://lundi.am/Est-souverain-celui-qui-decide-de-l-Etat-d-exception
07/01/2025
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Alors que l’état d’exception, c’est-à-dire « l’exception au principe de l’État de droit », semble s’imposer comme la réponse « technique » à tous les défis (terrorisme, pandémies, crises de la démocratie représentative,…), Eugénie Mérieau en propose une analyse historique, juridique et géopolitique.
Elle explique tout d’abord que l’état d’exception a pour effet juridique « objectif » de concentrer le pouvoir aux mains de l’exécutif, et comme effet juridique « subjectif » de suspendre les droits et les libertés individuels garantis. S’il a pour « ancêtres antiques et médiévaux » la dictature romaine et les différentes conceptions de l’État de nécessité, il appartient avant tout à la tradition libérale de l’État de droit et naît avec les Lumières. Son ancêtre direct est la loi martiale, d’invention britannique, qui consiste en un triple-transfert, en temps de paix, du pouvoir législatif, exécutif et judiciaire des autorités civiles vers les autorités militaires. Tout comme la dictature romaine s’exerçait en état d’urgence à l’intérieur des frontières de la ville où aucune formation militaire ne pouvait pénétrer armée en temps ordinaire, et en permanence aux frontières de l’empire, la pensée libérale établit une distinction et une coexistence entre différents ordres juridiques, en fonction des territoires et des populations concernées.
(...)
« L’état d’urgence n’est pas une aberration ou anomalie dans une histoire linéaire de progrès vers les droits de l’homme et la démocratie… Il est la condition même de cette histoire, de ce « conte de fée » libéral, qui doit rester caché dans la périphérie, comme on cache les canalisations d’évacuation des eaux usées… sans lesquelles pourtant rien ne fonctionne et tout suinte de façon pestilentielle. » Avec cet exposé extrêmement clair et synthétique, Eugénie Mérieau replace l’état d’urgence, « zone d’ombre de la pensée libérale », au centre de la théorie et de la pratique du droit libéral : « L’état d’urgence produit de l’exclusion pour mieux pouvoir clamer l’universalisme de l’État de droit. »

État État_de_droit libéralisme Eugénie_Mérieau
Sarkozy-Kadhafi : un procès pour l’histoire | Mediapart https://www.mediapart.fr/studio/panoramique/sarkozy-kadhafi-un-proces-pour-l-histoire
05/01/2025
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Quand Mediapart a révélé l’affaire libyenne en 2011, personne n’y croyait. Quatorze ans et quelque 160 articles plus tard, certains doutent encore, tant les faits défient le sens commun.

« Si c’était une série, on dirait que le scénario est invraisemblable », plaide déjà Nicolas Sarkozy. Pourtant, après une enquête minutieuse, la justice a renvoyé l’ancien président, trois de ses anciens ministres et neuf autres prévenus devant le tribunal. Le procès, historique, suivi par des médias du monde entier, se tient du 6 janvier au 10 avril 2025.

Vous retrouverez ici les comptes-rendus, écrits et vidéos, vous permettant de suivre au jour le jour le procès avec les journalistes qui ont révélé et chroniqué l’affaire. Ainsi que les repères chronologiques, anecdotes, phrases-cultes, documents clés et biographies des principaux protagonistes de cette histoire : peut-être la plus folle et la plus grave qu’ait connu la Vᵉ République.

Nicolas_Sarkozy procès enquête scandale État
MACRON EN 2024 : UN AN À PIÉTINER LA DÉMOCRATIE ET LE DROIT - Blast le souffle de l'info https://video.blast-info.fr/w/0aa0fb98-64c2-4633-861d-b1d51dc027bc
26/12/2024

"Si nous le considérons assez basiquement comme un ensemble de règles communes régissant la vie en société et auxquelles chacun accepte de se plier pour ne pas nuire à son entourage, le droit, ici comme ailleurs, en France comme partout dans le monde, nous protège individuellement et collectivement et nous aide à vivre ensemble, à condition évidemment qu'il soit le même pour tous et qu'il soit équitablement appliqué."

Nouvel épisode de Quelle époque formidable, par Sébastien Fontenelle.

Emmanuel_Macron État
« Le régime ultra-libéral subvertit l’État de droit » - Caëla Gillespie - Élucid https://elucid.media/democratie/caela-gillespie-manufacture-apolitique-regime-ultra-liberal-subvertit-etat-droit
20/08/2024
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L’ultra-libéralisme produit une dépolitisation en masse. La philosophe Caëla Gillespie fait paraître aux éditions du Bord de l’eau Manufacture de l’homme apolitique, un ouvrage dans lequel elle décortique les ressorts de l’impuissance collective, et tout le vocabulaire qui y conduit, pour mieux retrouver des chemins de l’action.

ultra-libéralisme néolibéralisme Caëla_Gillespie État
Tirons les conséquences de la saga Anticor - Le Club des Juristes https://www.leclubdesjuristes.com/justice/saga-anticor-4284/
29/07/2024
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Le gouvernement a finalement choisi de ne pas renouveler l’agrément de l’association Anticor. Une décision qu’elle va sans doute contester devant le juge administratif. Mais pourquoi l’association anticorruption a-t-elle perdu ce sésame qui lui permettait d’agir en justice en cas d’inaction du parquet ? Mystère. Où l’on comprend qu’il est urgent de réformer les modalités d’octroi de cet agrément.

État Anticor corruption
Interdiction du port du voile aux JO : la France médaille d'or de l'islamophobie https://www.revolutionpermanente.fr/Interdiction-du-port-du-voile-aux-JO-la-France-medaille-d-or-de-l-islamophobie
27/07/2024
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L'interdiction, largement dénoncée, du port du voile pour les athlètes françaises dans le cadre des JO expose aux yeux du monde le racisme « à la française » du gouvernement Macron.

islamophobie JO2024 État racisme
[COMMUNIQUÉ] Les ONG déposent plainte à l'ONU après la répression des militant·es devant le siège d’Amundi - Attac France https://france.attac.org/actus-et-medias/salle-de-presse/article/communique-les-ong-deposent-plainte-a-l-onu-apres-la-repression-des-militant
20/06/2024
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Répression des militant·es devant le siège d'Amundi : les ONG déposent plainte à l'ONU et dénoncent une dérive autoritaire qui présage du pire avec l'extrême droite aux portes du pouvoir.

En date du 20 juin 2024, Extinction Rebellion France (XR), BLOOM, Greenpeace France, Action Justice Climat Paris (ex Alternatiba Paris), Scientifiques en Rébellion et Attac France, avec le soutien des Amis de la Terre France, GreenFaith et 350.org, ont saisi Michel Forst, le Rapporteur spécial de l’ONU sur les défenseur·es de l’environnement, d’une plainte pour dénoncer la répression grave et disproportionnée subie par les militantes et militants ayant participé à la mobilisation du 24 mai devant le siège d’Amundi.

Ces faits ont également fait l’objet d’une saisine de la Défenseure des droits, et plusieurs militant·es ont déposé un signalement auprès de l’Inspection Générale de la Police Nationale (IGPN).

Dans un contexte d’instabilité politique et de percée inédite de l’extrême droite, dont l’arrivée au pouvoir menacerait d’autant plus nos libertés, les organisations dénoncent une dérive autoritaire du gouvernement. Elles rappellent que la désobéissance civile pacifique est un droit protégé au titre du droit international des droits humains et que la répression par l’État « constitue une menace majeure pour la démocratie » selon Michel Forst, qui a également déclaré récemment que « la France est le pire pays d’Europe concernant la répression policière des militants environnementaux ».

État répression violence_d'état violence_policiere écologie ONU
DISSOLUTION : LE PIÈGE CRIMINEL DE MACRON - Blast le souffle de l'info https://video.blast-info.fr/w/7e70897e-3775-41fa-93ea-08ce7b7c3c3d
10/06/2024

Hier soir, à 21h, le président de la République Emmanuel Macron a annoncé la dissolution de l’Assemblée nationale pour redonner la parole au peuple après l’échec cinglant de sa liste aux élections européennes.
Le président a installé une petite mélodie, assez séduisante : cette dissolution est bonne et démocratique, parce qu’il redonne sa parole au peuple. Les questions de calendrier, de débat, de listes, de stratégies sont toutes effacées par ce blanc-seing que donnerait la consultation populaire.
Mais, cette dissolution surprise de notre président est-elle vraiment ce pansement miraculeux sur les vieilles et douloureuses blessures de notre démocratie, ou n’est-elle, encore qu’un tour de passe-passe politique, voire un piège ?
C’est ce que nous allons voir dans ce nouveau décryptage pour Blast.

Emmanuel_Macron dissolution extrême-droite État
Blocage de TikTok en Nouvelle-Calédonie : retour sur un fiasco démocratique – La Quadrature du Net https://www.laquadrature.net/2024/06/05/blocage-de-tiktok-en-nouvelle-caledonie-retour-sur-un-fiasco-democratique/
05/06/2024
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Le 23 mai dernier, le Conseil d’État a rejeté le recours en urgence de La Quadrature du Net contre la mesure de blocage de TikTok en Nouvelle-Calédonie. Pour justifier cette décision inique, le juge des référés a affirmé qu’il n’y aurait pas d’urgence à statuer puisque ce blocage serait, selon les dires du gouvernement, bientôt levé. Il aura fallu attendre plus de 24 heures après la levée de l’état d’urgence pour que le réseau social soit de nouveau accessible. Cet épisode marquera un tournant dans la montée autoritaire en France et dans l’échec de nos institutions à l’empêcher.
Depuis de nombreuses années, nous constatons l’effondrement progressif de l’État de droit en France. Nous constatons que la politique toujours plus autoritaire des gouvernements successifs, et notamment ceux d’Emmanuel Macron, ne se voit opposer aucun obstacle institutionnel majeur. Avec le blocage arbitraire de TikTok, une nouvelle étape a été franchie.

Nouvelle-Calédonie État Gabriel_Attal mensonge_d'État TikTok blocage Conseil_d_État
Répression policière des militants écolos : « La France est le pire pays d’Europe » https://reporterre.net/Repression-policiere-des-militants-ecolos-La-France-est-le-pire-pays-d-Europe
01/06/2024

Depuis 2022, Michel Forst est rapporteur spécial sur les défenseurs de l’environnement aux Nations unies. Depuis ce poste, il observe et protège les militants écologistes face à une répression grandissante.

En 2022, face aux menaces pesant sur les militants écologistes, les Nations unies ont créé le poste de rapporteur spécial sur les défenseurs de l’environnement. Ancien directeur d’Amnesty International France, Michel Forst a hérité de ce mandat inédit. Son objectif : les protéger contre toute forme de harcèlement, persécution ou pénalisation.

Dans cet entretien à Reporterre, il assure que la répression législative, policière et judiciaire de la désobéissance civile environnementale constitue une menace majeure pour la démocratie et les droits humains. Michel Forst note par ailleurs que « la France est le pire pays d’Europe » concernant le maintien de l’ordre.

écologie répression État désobéissance
Non, Monsieur le Président, le respect du Droit International n’est pas une question d’« émotion » | Le Club https://blogs.mediapart.fr/cjrf/blog/300524/non-monsieur-le-president-le-respect-du-droit-international-n-est-pas-une-question-d-emotion
31/05/2024
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L’Espagne, l’Irlande et la Norvège ont reconnu l’État palestinien. La France ne le fera pas. Du moins pas sous la Présidence Macron, qui a déclaré mardi 28 mai 2024 : « Je ne ferai pas une reconnaissance d’émotion. » La formule est, hélas, emblématique du renoncement total et dangereux de l’exécutif au droit international.

État Palestine Espagne Irlande Norvège Emmanuel_Macron
Génocide : la fabrique du consentement - Contre Attaque https://contre-attaque.net/2024/05/28/genocide-la-fabrique-du-consentement/
28/05/2024
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Propagande génocidaire, sur tous vos écrans, tous les jours, depuis 8 mois. Les bombes israéliennes envoyées sur des tentes de réfugiés palestiniens hier à Rafah sont à peine évoquées ce lundi. Les millions de français.e.s qui se contentent de la télévision comme canal d’information vivent dans une bulle informationnelle parallèle, post-vérité, et sont profondément intoxiqués.

propagande médias État génocide Israël Palestine
La France est-elle en marche vers le fascisme ? https://www.blast-info.fr/emissions/2024/la-france-est-elle-en-marche-vers-le-fascisme-7Zqo1i-qTGGn8xkpIDgTEQ
29/04/2024
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Où va la France ? Des chercheurs, des étudiants, des militants, des élèves, des syndicalistes et des politiques ont été sanctionnés, certains convoqués, d’autres condamnés pour « apologie du terrorisme »… Des manifestations ont été interdites, des conférences annulées, des films déprogrammés. L’État, la justice et certains corps multiplient les procédures qui - depuis plus de 6 mois, sur fond de guerre et de massacres à Gaza, laissent à voir une forme de criminalisation des expressions de solidarité envers la Palestine. Avec le dévoiement de la notion d’apologie du terrorisme se profile le dévoiement des droits humains les plus fondamentaux comme ceux de la libre expression, de la libre manifestation et de libre association. Le rapport annuel d’Amnesty international qui vient de paraitre dresse précisément un rapport accablant des droits humains en France. Il alerte sur une situation dégradée. Ce rapport, s’il est « un signal d’alarme pour rappeler aux États qu'ils sont responsables de la situation des droits humains dans leur pays est aussi un moyen de rendre hommage au travail des journalistes, des militants et militantes et des défenseur.es des droits humains qui luttent courageusement pour un monde plus juste et plus égalitaire. » C’est en ce sens aussi que nous avons décidé aujourd’hui de donner, dans ce contexte particulièrement inquiétant, la parole à des infatigables avocats, défenseurs des libertés publiques et des droits : Raphaël Kempf, Elsa Marcel et Vincent Brengarth.

État fascisme justice terrorisme manifestation démocratie
Salariés réservistes de l'armée : Lecornu appelle au « patriotisme du capitalisme français » https://www.revolutionpermanente.fr/Salaries-reservistes-de-l-armee-Lecornu-appelle-au-patriotisme-du-capitalisme-francais
19/04/2024

Lors d'une signature de convention entre l'Etat et Renault pour la mise à disposition des salariés comme réservistes, le ministre des Armées a appelé les entreprises à faciliter l'intégration de leurs salariés à la réserve de l'armée.
Sébastien Lecornu, le ministre des Armées, s’est rendu dans les Yvelines ce mercredi pour signer une convention pour faciliter la mise à disposition de salariés en tant que réservistes de l’armée. Le ministre espère convaincre les entreprises de mettre en œuvre des modalités pour libérer quelques jours par an à leurs salariés qui voudraient rejoindre la réserve opérationnelle.

État capitalisme
Guerre à Gaza : la France équipe en secret des mitrailleuses utilisées par l’armée israélienne https://disclose.ngo/fr/article/guerre-a-gaza-la-france-equipe-en-secret-des-mitrailleuses-utilisees-par-larmee-israelienne
26/03/2024

La France a autorisé, fin octobre 2023, la livraison à Israël d’au moins 100 000 pièces de cartouches pour des fusils mitrailleurs susceptibles d’être utilisés contre des civils à Gaza. Révélations de Disclose et Marsactu sur une cargaison expédiée en secret depuis Marseille, et en totale contradiction avec les engagements du gouvernement.

État France Israël armement Eurolinks
Les cinq leçons à tirer de Sainte-Soline https://reporterre.net/Les-cinq-lecons-politiques-a-tirer-de-Sainte-Soline
26/03/2024

La manifestation à Sainte-Soline contre les mégabassines, il y a un an, a été un tournant. Elle incarne un changement d’échelle dans les luttes et a contribué à souder le camp écologiste. Quelles leçons politiques en tirer ?

écologie État mensonge_d'État violence_d'état répression
Près de 700 millions d'euros retirés à l'Education : en plus du tri social, l'austérité https://revolutionpermanente.fr/Pres-de-700-millions-d-euros-retires-a-l-Education-en-plus-du-tri-social-l-austerite
25/02/2024

Avec l'annulation de 10 milliards d'euros prévus dans le budget de l'Etat 2024, c'est près de 700 millions d'euros qui disparaissent du budget de l'Education nationale. Le message est clair : le tri social ne suffit pas, il faudra, en même temps, faire des économies, avec de nouvelles suppressions de postes en perspective.

éducation austérité État
Incendies, destructions... Pourquoi Darmanin laisse faire les agriculteurs https://reporterre.net/Incendies-destructions-Pourquoi-Darmanin-laisse-faire-les-agriculteurs
28/01/2024

Alors que les agriculteurs multiplient les actions destructrices, l’impunité totale dont jouit la FNSEA tranche avec la brutalité de la répression contre les écologistes, les quartiers populaires ou les Gilets jaunes.

FNSEA État violence Gérald_Darmanin
Crise des agriculteurs : « le gouvernement définit lui-même ce qui est légitime » - Bondy Blog https://www.bondyblog.fr/politique/crise-des-agriculteurs-le-gouvernement-definit-lui-meme-ce-qui-est-legitime/
28/01/2024
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Préfectures détériorées, infrastructures brûlées : ces derniers jours, les dégâts matériels ont marqué le mouvement des agriculteurs. L’occasion de découvrir un ministre de l’Intérieur compréhensif face à la violence. Une clémence qui sonne faux lorsqu’on se souvient de la “réponse” policière et judiciaire suite aux révoltes des quartiers populaires, notamment.

État violence agriculteurs violence_policiere gouvernement
Emmanuel Macron préfère se passer des journalistes dès qu’il le peut https://theconversation.com/emmanuel-macron-prefere-se-passer-des-journalistes-des-quil-le-peut-221367
22/01/2024
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La conférence de presse d’Emmanuel Macron, mardi 16 janvier 2024, a fait l’objet de nombreuses remarques, à la fois sur la forme – deux heures et quart face à son auditoire – mais aussi le fond. Au-delà des axes politiques et des choix ministériels défendus, l’historien des médias Alexis Lévrier (CRIMEL-Université de Reims/GRIPIC-Sorbonne Université) qui a notamment publié l’ouvrage « Jupiter et Mercure. Le pouvoir présidentiel face à la presse » (2021) revient sur ce que ce moment dit du rapport très ambivalent que le chef de l’état entretient avec les médias, et ce que cela révèle aussi de la Ve République.

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